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1. Parties et définitions

Le Site est exploité par Karatsoft Teknoloji Limited Şirketi (« Karatsoft »). L'« Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale qui visite le Site, quel qu'en soit le motif. Le « Contenu » désigne l'ensemble des textes, images, logos, vidéos, logiciels, documents et autres éléments figurant sur le Site.

2. Objet du Site

Le Site est publié afin de fournir des informations générales sur la structure institutionnelle de Karatsoft, ses services logiciels, ses produits (NetKurum, Funikid, netKonsol, Mobilverse, etc.), ses projets et ses articles de blog, et de permettre aux visiteurs de prendre contact avec Karatsoft. Les informations figurant sur le Site ne constituent ni une offre, ni un engagement, ni un contrat ; les conditions contraignantes relatives aux services et aux produits sont fixées par des contrats signés séparément entre les parties.

3. Règles d'utilisation

L'Utilisateur accepte de n'utiliser le Site qu'à des fins licites. Il accepte en particulier de ne pas se livrer aux comportements suivants :

• Toute opération de nature à perturber le fonctionnement du Site, à générer une charge excessive ou à compromettre sa sécurité (analyse automatisée, attaques, chargement de logiciels malveillants, etc.),
• Toute tentative d'accès aux parties non autorisées du Site, à ses serveurs ou à ses bases de données,
• L'envoi, par le biais des formulaires, d'informations fausses, trompeuses, illicites ou appartenant à autrui,
• La publication, dans les commentaires du blog et les canaux de communication, d'injures, de menaces, de publicités, de spam ou de contenus portant atteinte aux droits de tiers.

Karatsoft se réserve le droit de restreindre l'accès au Site de tout utilisateur qui enfreint ces règles et de retirer de la publication les contenus qu'il a envoyés.

4. Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du Contenu du Site, ainsi que le nom, le logo et les marques de produits de Karatsoft, appartiennent à Karatsoft ou à ses concédants de licence et sont protégés au titre du 5846 sayılı Fikir ve Sanat Eserleri Kanunu (loi turque n° 5846 sur les œuvres intellectuelles et artistiques) et du 6769 sayılı Sınai Mülkiyet Kanunu (loi turque n° 6769 sur la propriété industrielle). Le Contenu ne peut être copié, reproduit, modifié, distribué ni utilisé à des fins commerciales sans l'autorisation écrite de Karatsoft. De courtes citations à des fins d'usage personnel et non commercial sont permises, à condition que la source soit indiquée et qu'un lien vers le Site soit fourni.

5. Limitation de responsabilité

Karatsoft veille à ce que les informations figurant sur le Site soient exactes et à jour ; elle ne donne toutefois aucune garantie quant à l'exhaustivité, à l'exactitude ou à l'adéquation du Contenu à un usage particulier. Le Site est fourni « tel quel ». Dans la mesure permise par la loi, Karatsoft ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation du Site, de son inaccessibilité, d'interruptions, d'erreurs techniques ou d'éléments nuisibles tels que des virus.

6. Liens vers des tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites internet, des boutiques d'applications ou des comptes de réseaux sociaux appartenant à des tiers. Ces liens ne sont fournis que par commodité ; Karatsoft n'est pas responsable du contenu, de la sécurité ou des pratiques de confidentialité de ces sites.

7. Données personnelles et cookies

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8. Modifications

Karatsoft se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment et sans préavis. Le texte actualisé s'applique à compter de sa date de publication sur le Site. La poursuite de votre utilisation du Site vaut acceptation des conditions actualisées.

9. Droit applicable et compétence

Les présentes Conditions d'utilisation sont soumises au droit de la République de Turquie. Les tribunaux et les offices d'exécution d'Istanbul sont compétents pour tout litige pouvant résulter des présentes conditions.

10. Contact

Pour toute question ou demande relative aux présentes Conditions d'utilisation, vous pouvez nous joindre par les canaux suivants :

• E-mail : hukuk@karatsoft.com
• Téléphone : 0 (212) 812 17 95
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